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Moyens et fonctionnement

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Résultats 81 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Bernin 2 Mairie de Paris 2 Préfecture des Bouches-du-Rhône 2 Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34) 2 Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16) 2 Service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or (SDIS 21) 2 Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67) 1 Collège Maurice Utrillo de Paris 1 Communauté d'agglomération du Carcassonnais 1 Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Séances

4 06/06/2013 3 04/07/2013 3 26/09/2013 2 10/01/2013 2 07/02/2013 2 25/04/2013 2 23/05/2013 2 25/07/2013 2 05/11/2015 2 03/12/2015

Mots-clés

8 Organisation des services 5 Inspection 4 Prévention 3 Budgets et comptes 3 Conditions de travail 2 Eau 2 Effectif 2 Institution scolaire 2 Intervention

Thèmes

3 Culture 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 13 Ordre Public Et Sécurité 11 Sécurité Civile 15 Ordre Public Et Sécurité 13 Sécurité Civile 16 Vie Publique 16 Vie Locale 28 Justice

Conclusions

26 Favorable 11 Sans objet/Communiqué 8 Favorable/Sauf comportement 7 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf préparatoire 4 Défavorable/Préparatoire 4 Favorable/Sauf sécurité 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

53 Affaire courante 2 Affaire de principe 2 Délégué

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