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Infrastructures routières Environnement

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Résultats 81 à 46 sur 46 trouvés.

Administrations

3 Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43) 2 Conseil départemental de la Haute-Savoie 2 Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes 2 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2 Préfecture de la Loire-Atlantique 1 Autoroutes du Sud de la France (ASF) 1 Communauté d'agglomération Lannion-Trégor 1 Communauté d'agglomération Melun Val de Seine 1 Communauté d'agglomération du Cotentin 1 Communauté de communes Porte DrômArdèche

Séances

4 13/10/2022 3 19/03/2015 3 21/05/2015 3 21/01/2016 3 07/01/2021 2 19/02/2015 2 14/10/2021 2 12/01/2023 2 01/06/2023 1 28/06/2001

Mots-clés

7 Marché public 5 Eau 3 Déchets 3 Hydrologie 3 Pollution 2 Enquête publique 2 Installations classées 2 Risques chimiques et radiologiques 2 Transport aérien

Thèmes

18 Développement Durable Et Transports 5 Risques Naturels Et Technologiques 5 Transports 3 Assainissement 3 Espace Naturel 28 Développement Durable Et Transports 13 Risques Naturels Et Technologiques 8 Transports 7 Espace Naturel

Conclusions

22 Favorable 9 Favorable/Environnement 8 Sans objet/Communiqué 7 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret des affaires

Modes de consultation

44 Affaire courante 2 Affaire de principe

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