Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Enquête publique Environnement

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 70 sur 70 trouvés.

Administrations

3 Préfecture de la Charente-Maritime 2 Préfecture de la Seine-Maritime 1 Chambre d'agriculture du Morbihan 1 Communauté d'agglomération du Cotentin 1 Communauté de Communes Val de Charente 1 Communauté de communes d'Amfreville-la-Campagne 1 Communauté de communes de Randon-Margeride 1 Communauté de communes du pays de Château-Gontier 1 Conseil général du Pas-de-Calais 1 Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)

Séances

3 25/03/2021 2 16/03/2000 2 21/02/2013 2 12/09/2013 2 11/12/2014 2 08/01/2015 2 02/04/2015 2 17/10/2019 2 28/02/2021 1 06/07/1993

Mots-clés

17 Installations classées 13 Eau 7 POS-PLU 6 Transports publics 5 Risques naturels 4 Hydrologie 3 Pollution 2 Budgets et comptes 2 Energies renouvelables

Thèmes

23 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 23 Urbanisme 26 Développement Durable Et Transports 9 Assainissement 8 Risques Naturels Et Technologiques 5 Espace Naturel 44 Développement Durable Et Transports 21 Risques Naturels Et Technologiques 12 Assainissement

Conclusions

43 Favorable 11 Sans objet/Communiqué 7 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Environnement 4 Défavorable/Préparatoire 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Loi spéciale 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

56 Affaire courante 8 Affaire de principe 5 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support