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Energies renouvelables Agriculture

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Résultats 81 à 63 sur 63 trouvés.

Administrations

2 Ministère de la Transition écologique 2 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 2 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 2 Préfecture de la Sarthe 2 Préfecture du Jura 1 Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse (AUE) 1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) 1 Conseil régional des Pays de la Loire 1 Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)

Séances

3 30/06/2020 3 16/12/2021 3 15/12/2022 2 19/01/2017 2 30/11/2017 2 31/12/2019 2 16/01/2020 2 31/03/2020 2 02/04/2020 2 16/07/2020

Mots-clés

7 Contrats administratifs 7 Installations classées 6 Energies fossiles 4 Marché public 3 Contrôle 3 Gestion domaniale 2 Agrément 2 Délégation de service public 1 Enquête publique

Thèmes

63 Agriculture 56 Régulation Économique 7 Marchés Et Contrats Publics 63 Economie 63 Industrie

Conclusions

17 Favorable 13 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Favorable/Environnement 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Sans objet/Communiqué 4 Défavorable/Secret des affaires 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Incompétence/Renseignement 3 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

53 Affaire courante 8 Délégué 1 Affaire de principe

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