Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Énergies renouvelables

Aucun résultat

«
‹
2
3
›
»

Résultats 81 à 59 sur 59 trouvés.

Administrations

6 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 3 Préfecture de la Somme 2 Préfecture de la Lozère 2 Préfecture de la région Haute-Normandie 1 Association foncière de remembrement de Montlouis 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 1 Communauté de communes d'Amfreville-la-Campagne 1 Communauté de communes des Montagnes du Haut-Forez 1 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Séances

8 05/03/2015 4 30/10/2014 4 22/01/2015 3 10/01/2013 3 28/03/2013 3 23/04/2015 2 20/06/2013 2 25/07/2013 2 16/01/2014 2 05/06/2014

Mots-clés

15 Permis de construire 9 Installations classées 5 Marché public 2 Contrats administratifs 2 Enquête publique 2 Pollution 1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Gestion domaniale

Thèmes

16 Agriculture 9 Régulation Économique 6 Marchés Et Contrats Publics 16 Economie 16 Industrie 16 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 14 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 27 Développement Durable Et Transports 20 Risques Naturels Et Technologiques 27 Environnement

Conclusions

34 Favorable 11 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Sans objet/Communiqué 3 Incompétence/Privé 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf sécurité 2 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

58 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support