Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Recherche développement Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 61 sur 61 trouvés.

Administrations

5 # Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 4 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 4 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation 3 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 3 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 3 Ministère des armées 2 Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) 2 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 2 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 1 Agence nationale de la recherche (ANR)

Séances

6 02/09/2021 5 15/12/2022 3 24/09/2020 3 29/10/2020 3 11/02/2021 2 23/04/2020 2 07/01/2021 2 25/03/2021 2 08/09/2022 2 09/03/2023

Mots-clés

16 Sécurité sanitaire 11 Inspection 4 Agrément 2 Contrats administratifs 2 Industrie 2 Risques naturels 2 Rémunération 2 Santé 2 Subvention

Thèmes

8 Loisirs 8 Enseignement Supérieur 9 Culture 9 Enseignement 15 Agriculture 10 Secteurs Économiques 18 Economie 18 Industrie 27 Affaires Sanitaires Et Sociales 27 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

22 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 15 Favorable 7 Favorable/Sauf inexistant 7 Favorable/Sauf préparatoire 7 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf propriété intellectuelle

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support