CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Travail Et Emploi Affaire de principe

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 2
  • 3
  • 4
  • ›
  • »
Résultats 81 à 65 sur 65 trouvés.

Administrations

3 Pôle emploi 2 Caisse des dépôts et consignations (CDC) 2 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 95) 2 Ministère de la justice 2 Ministère des Armées 2 Premier ministre 2 Université de Lille 1 Administration supérieure des îles Wallis et Futuna 1 Agence France Presse - AFP 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Séances

5 28/06/2018 3 06/10/2016 3 17/05/2018 2 17/09/2015 2 08/10/2015 2 22/10/2015 2 22/09/2016 2 01/12/2016 2 12/01/2017 2 08/06/2017

Mots-clés

17 Carrière 12 Rémunération 8 Territoriale 6 Effectif 5 Licenciement 4 Chômage 4 Discipline 4 Dossier personnel 4 Hospitalière 4 Législation du trav. et conv. collectives

Conclusions

24 Favorable 13 Favorable/Sauf vie privée 8 Défavorable/Appréciation 8 Défavorable/Vie privée 8 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable/Sauf appréciation 7 Incompétence/Loi spéciale 6 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Comportement 3 Incompétence/Juridictionnel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page