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Loisirs / Archives Affaire courante

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Administrations

138 Direction générale des patrimoines 127 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 56 Ministère des Armées 52 Ministère des armées 27 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 22 Ministère des armées et des anciens combattants 17 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 14 Mairie de Paris 8 Mairie de Lyon 5 Mairie de Marseille

Séances

15 31/03/2022 15 20/04/2023 14 27/09/2018 14 29/10/2020 14 17/06/2021 14 07/07/2022 13 17/05/2019 13 12/01/2023 13 11/05/2023 12 05/09/2019

Mots-clés

359 Archives par dérogation 231 Etat civil 146 Archives 33 Armée 14 Nationalité 11 Anciens combattants 6 Ayant droit 5 Support de communication 4 Judiciaire 4 Santé

Thèmes

734 Culture 734 Enseignement 734 Loisirs

Conclusions

288 Favorable 119 Défavorable/Vie privée 73 Favorable/Par dérogation 59 Sans objet/Communiqué 29 Défavorable/Secret 29 Sans objet/Inexistant 24 Défavorable 21 Défavorable/Défense 20 Favorable/Sauf vie privée 19 Défavorable/Sécurité publique

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