Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Subvention Vie Publique

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Conseil général d'Ille-et-Vilaine 1 Conseil général de l'Isère 1 Conseil général de la Loire-Atlantique 1 Conseil général des Côtes-d'Armor 1 Conseil général du Finistère 1 Mairie d'Aignan 1 Mairie d'Argol 1 Mairie de Châlons-en-Champagne 1 Mairie de Clisson

Séances

5 25/07/2013 3 14/03/2013 1 06/12/2012 1 20/12/2012 1 23/05/2013 1 06/06/2013 1 20/06/2013 1 04/07/2013 1 10/10/2013 1 21/11/2013

Mots-clés

9 Budgets et comptes 2 Activités sportives 2 Marché public 1 Commerce de détail 1 Contrôle 1 Fédérations sportives 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Institution scolaire

Conclusions

14 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Irrecevable/Imprécise 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

23 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support