Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Publicité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

2 Préfecture de l'Aveyron 1 Direction départementale des territoires de l'Aveyron 1 Direction départementale des territoires de la Sarthe 1 Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22) 1 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66) 1 Mairie d'Angers 1 Mairie d'Assérac 1 Mairie d'Aubervilliers 1 Mairie d'Ussel 1 Mairie de Besançon

Séances

15 11/04/2013 4 20/12/2012 2 06/12/2012 2 07/02/2013 2 25/04/2013 2 04/07/2013 2 24/10/2013 2 23/04/2015 1 21/02/2013 1 14/03/2013

Mots-clés

1 Effectif 1 Enquête publique 1 Infractions 1 Pollution

Conclusions

18 Favorable 16 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Inachevé 2 Incompétence/Judiciaire 2 Incompétence/Juridictionnel 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

40 Affaire courante 3 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support