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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

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Résultats 61 à 34 sur 34 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Strasbourg 1 Communauté d'agglomération Pays Basque 1 Communauté de communes du Limouxin 1 Communauté de communes du pays Tarusate 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69) 1 Mairie d'Aulnay-sous-Bois 1 Mairie d'Ault 1 Mairie d'Ustaritz 1 Mairie de Bourg-Achard 1 Mairie de Draveil

Séances

4 31/03/2020 3 31/08/2019 3 30/06/2020 2 15/09/2018 1 10/09/2015 1 05/11/2015 1 03/12/2015 1 08/09/2016 1 14/12/2017 1 11/01/2018

Mots-clés

4 Permis de construire 3 Enquête publique 3 Zones d’activités 2 Infrastructures routières 1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Equipements collectifs 1 Expropriation - préemption 1 Gestion domaniale

Conclusions

20 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Environnement 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

16 Affaire courante 15 Délégué 1 Affaire de principe

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