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Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

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Résultats 61 à 34 sur 34 trouvés.

Administrations

1 Association syndicale autorisée du Ruisseau 1 Communauté d'agglomération du Grand Toulouse 1 Conseil général des Landes 1 Conseil général des Yvelines 1 Conseil général du Gers 1 Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71) 1 Mairie d'Entrecasteaux 1 Mairie d'Ollioules 1 Mairie d'Olonne-sur-Mer 1 Mairie de Blagnac

Séances

6 10/10/2013 2 24/01/2013 2 14/05/2013 2 04/07/2013 1 20/01/1994 1 07/12/2000 1 06/12/2007 1 06/01/2011 1 22/09/2011 1 22/11/2012

Mots-clés

12 Gestion domaniale 7 Enquête publique 5 POS-PLU 2 Permis de construire 1 Marché public 1 Politique et réglementation 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Juridiction 34 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Aménagement Du Territoire

Conclusions

12 Favorable 10 Sans objet/Inexistant 7 Sans objet/Communiqué 4 Incompétence/Privé 3 Favorable/Sauf secret 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

30 Affaire courante 4 Affaire de principe

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