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Infrastructures routières Délégué

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Résultats 61 à 44 sur 44 trouvés.

Administrations

3 Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES) 2 Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF) 1 Agence départementale routière de Carpentras 1 Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires) 1 Communauté d'agglomération Pays Basque 1 Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire 1 Communauté urbaine Le Mans Métropole 1 Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 1 Conseil départemental du Var

Séances

9 31/12/2019 7 28/02/2021 6 30/04/2021 4 31/12/2018 4 31/12/2020 3 31/03/2020 3 30/06/2020 3 30/09/2020 2 31/08/2019 1 31/10/2018

Mots-clés

5 Budgets et comptes 4 Permis de construire 2 Gestion domaniale 2 Marché public 2 Politique et réglementation 1 Accident 1 Contrats administratifs 1 Enquête publique 1 Equipements collectifs

Thèmes

1 Agriculture 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Sécurité Routière 2 Vie Publique 2 Vie Locale 38 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 33 Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

19 Sans objet/Communiqué 14 Sans objet/Inexistant 13 Favorable 2 Incompétence/Renseignement 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant

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