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Loisirs / Enseignement Scolaire Affaire courante

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Résultats 721 à 693 sur 693 trouvés.

Administrations

26 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 20 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 19 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 10 Ministère de l'éducation nationale 10 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) 9 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 9 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 8 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 8 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 7 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)

Séances

69 27/05/2021 31 06/05/2021 29 10/03/2022 15 18/04/2019 15 02/04/2020 13 16/12/2021 12 01/06/2023 10 10/12/2020 10 15/04/2021 10 22/07/2021

Mots-clés

376 Institution scolaire 250 Scolarité et examens 137 Inspection 24 Examen et concours 20 Accident 15 Budgets et comptes 14 Dossier personnel 13 Etablissements art. 11 12 Protection de l’enfance 11 Santé

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 693 Culture 693 Enseignement 693 Loisirs

Conclusions

203 Favorable 181 Favorable/Sauf article L311-6 152 Favorable/Sauf préparatoire 124 Favorable/Sauf vie privée 68 Sans objet/Communiqué 59 Favorable/Sauf comportement 42 Favorable/Sauf appréciation 36 Défavorable/Comportement 35 Sans objet/Inexistant 34 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

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