CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Professions médicales Affaire courante

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • ›
  • »
Résultats 581 à 424 sur 424 trouvés.

Administrations

13 Ministère des solidarités et de la santé 8 Conseil national de l'Ordre des médecins (75) 7 Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) 6 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75) 6 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) 5 Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle 5 Conseil national de l'Ordre des médecins (CNOM) 5 Ministère des affaires sociales et de la santé 5 Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes 4 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Séances

76 23/06/2022 39 06/04/2017 14 07/02/2013 7 07/07/2016 7 14/10/2021 6 22/06/2023 5 14/03/2013 5 28/04/2016 5 06/10/2016 5 25/06/2020

Mots-clés

38 Déontologie 31 Gestion des établissements de santé 12 Santé 10 Formation professionnelle 9 Hospitalière 9 Scolarité et examens 9 Sécurité sociale 8 Marché public 7 Carrière

Thèmes

13 Travail Et Emploi 15 Loisirs 82 Loisirs 81 Enseignement Supérieur 96 Affaires Sanitaires Et Sociales 85 Santé Publique Et Questions Sanitaires 97 Culture 97 Enseignement 200 Affaires Sanitaires Et Sociales 191 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

116 Favorable 77 Favorable/Sauf inexistant 72 Incompétence/Renseignement 54 Favorable/Sauf vie privée 50 Sans objet/Communiqué 36 Irrecevable/Imprécise 31 Favorable/Sauf comportement 27 Sans objet/Inexistant 26 Favorable/Sauf article L311-6 23 Défavorable/Comportement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page