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Transports publics Economie

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Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

2 RATP 1 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 1 Communauté d'agglomération Côte basque-Adour 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole 1 Communauté d'agglomération du Beauvaisis 1 Communauté d'agglomération du Grand Auch 1 Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA) 1 Communauté urbaine du Grand Dijon 1 Conseil départemental de la Haute-Corse 1 Conseil général de la Corse-du-Sud

Séances

4 30/06/2020 1 07/02/2002 1 29/01/2009 1 22/11/2012 1 06/06/2013 1 04/07/2013 1 18/09/2014 1 18/12/2014 1 22/01/2015 1 19/03/2015

Mots-clés

11 Délégation de service public 10 Marché public 2 Contrats administratifs 2 Partenariat public-privé 1 Eau 1 Gestion domaniale

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Transports 2 Environnement 11 Agriculture 10 Marchés Et Contrats Publics 17 Agriculture 16 Marchés Et Contrats Publics 1 Secteurs Économiques 28 Industrie

Conclusions

9 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

15 Affaire courante 9 Délégué 3 Affaire de principe

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