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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

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Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée 1 Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile 1 Communauté de communes de la Terre des Deux Caps 1 Communauté urbaine Nantes Métropole 1 Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13) 1 Mairie d'Auteuil-le-Roi 1 Mairie d'Etaples-sur-Mer 1 Mairie d'Isigny-le-Buat 1 Mairie de Cabriès 1 Mairie de Corconne

Séances

2 11/04/2013 2 23/04/2015 2 07/05/2015 2 18/06/2015 2 04/02/2016 2 03/03/2016 2 17/03/2016 1 02/02/2006 1 09/11/2006 1 06/12/2012

Mots-clés

5 Zones d’activités 2 Equipements collectifs 1 Réutilisation 1 Équipements collectifs

Conclusions

17 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Préparatoire 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Incompétence 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Hors champ

Modes de consultation

25 Affaire courante 1 Affaire de principe

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