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Marché public Vie Publique

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Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération du pays de Grasse 1 Communauté de communes Caux vallée de Seine 1 Conseil général de l'Ariège 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Mairie d'Entrains sur Nohain 1 Mairie d'Espalion 1 Mairie de Barnas 1 Mairie de Clamart 1 Mairie de Codognan 1 Mairie de Coudekerque-Branche

Séances

2 06/12/2012 2 14/03/2013 2 20/06/2013 2 04/07/2013 2 26/09/2013 2 13/03/2014 2 13/11/2014 1 27/03/2003 1 20/12/2007 1 07/02/2008

Mots-clés

11 Budgets et comptes 4 POS-PLU 4 Permis de construire 3 Carrière 3 Délégation de service public 3 Effectif 3 Territoriale 2 Rémunération 2 Subvention

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie 26 Vie Publique 25 Vie Locale

Conclusions

19 Favorable 14 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf diffusion publique 2 Irrecevable/Imprécise 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Vie privée

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