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Infrastructures routières Economie

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Administrations

3 Conseil régional de la Réunion 1 Association syndicale autorisée des Trois Cheminées 1 Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) 1 Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées 1 Communauté urbaine de Lille Métropole 1 Conseil départemental de l'Eure 1 Conseil départemental de l'Isère 1 Conseil départemental de la Vendée (CD 85) 1 Conseil général du Haut-Rhin 1 Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)

Séances

2 13/02/2014 2 19/06/2014 2 02/10/2014 2 08/10/2015 1 14/03/2013 1 24/10/2013 1 13/03/2014 1 10/04/2014 1 04/09/2014 1 23/04/2015

Mots-clés

21 Marché public 3 Contrats administratifs 1 Budgets et comptes 1 Délégation de service public 1 Surfaces agricoles

Thèmes

11 Agriculture 11 Marchés Et Contrats Publics 14 Agriculture 13 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 25 Industrie

Conclusions

9 Favorable 9 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Commercial industriel 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Environnement

Modes de consultation

22 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

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