Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Gestion domaniale Economie

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 39 sur 39 trouvés.

Administrations

2 Mairie d'Argelès-sur-Mer 1 Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) 1 Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) 1 Conseil général de l'Ariège 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 HAROPA PORT Le Havre 1 Mairie d'Anthy-sur-Léman 1 Mairie d'Escaro 1 Mairie de Beausoleil 1 Mairie de Bordeaux

Séances

4 25/11/2021 2 08/06/2017 2 31/03/2020 2 20/07/2023 1 10/09/1998 1 20/01/2000 1 21/11/2002 1 10/04/2003 1 06/12/2012 1 12/09/2013

Mots-clés

13 Contrats administratifs 5 Marché public 4 Commerce de détail 4 Surfaces agricoles 3 Activités agricoles 3 Energies renouvelables 3 Pollution 2 Grande distribution 2 Licence IV

Thèmes

5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 10 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 29 Agriculture 17 Marchés Et Contrats Publics 6 Commerce 4 Agriculture 39 Industrie

Conclusions

16 Favorable 12 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Favorable/Sauf vie privée 7 Sans objet/Communiqué 5 Incompétence/Privé 5 Sans objet/Inexistant 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

32 Affaire courante 5 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support