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Equipements collectifs Vie Publique / Vie Locale

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Résultats 41 à 27 sur 27 trouvés.

Administrations

2 Communauté d'agglomération du Grand Annecy 1 Communauté d'agglomération du Muretain 1 Communauté de communes Sud-Hérault 1 Communauté de communes du Rabastinois (CORA) 1 Mairie de Beaulieu-sur-Mer 1 Mairie de Boulogne-Billancourt 1 Mairie de Capestang 1 Mairie de Charleval 1 Mairie de Clairvaux-d'Aveyron 1 Mairie de Dreux

Séances

2 06/10/2016 2 19/11/2020 2 17/06/2021 2 02/06/2022 2 23/06/2022 2 24/11/2022 1 23/03/2017 1 21/07/2017 1 25/01/2018 1 17/10/2019

Mots-clés

5 Budgets et comptes 4 Contrats administratifs 3 Permis de construire 2 Activités sportives 2 Eau 2 Energies fossiles 2 Gestion domaniale 2 Handicap - invalidité 2 Marché public

Conclusions

10 Favorable 5 Favorable/Sauf article L311-6 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Communiqué 2 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

25 Affaire courante 2 Délégué

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