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Développement culturel

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Administrations

3 Conseil régional d'Occitanie 3 Ministère de la culture 2 Conseil régional d'Ile-de-France 2 Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche 1 Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC ) 1 Communauté d'agglomération Clermontoise « Clermont Communauté » 1 Conseil départemental de la Guyane 1 Conseil régional de Guyane 1 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1 Mairie de Fresnes-sur-Escaut

Séances

2 04/06/2015 2 22/10/2015 2 28/11/2019 2 19/12/2019 2 25/06/2020 2 29/10/2020 2 12/05/2022 1 13/11/2014 1 09/07/2015 1 08/10/2015

Mots-clés

7 Subvention 2 Budgets et comptes 1 Patrimoine 1 Réglementation 1 Scolarité et examens

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Publique 1 Vie Locale 5 Loisirs 4 Culture 19 Loisirs 17 Culture 2 Enseignement Scolaire 24 Culture 24 Enseignement

Conclusions

9 Favorable 5 Favorable/Sauf article L311-6 4 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Abusive 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

24 Affaire courante 1 Affaire de principe

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