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Résultats 41 à 31 sur 31 trouvés.

Administrations

7 Consistoire israélite du Bas-Rhin 3 Mense épiscopale de Metz 3 Préfecture du Territoire-de-Belfort 1 Agence régionale de santé Midi-Pyrénées (ARS 31) 1 Archevêché de Strasbourg 1 Centre hospitalier d'Albi 1 Centre hospitalier de Gaillac 1 Centre hospitalier de Lavaur 1 Centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet 1 Mairie d'Echirolles

Séances

4 30/01/2014 4 07/05/2015 2 08/06/2017 2 17/05/2019 1 25/07/2013 1 24/10/2013 1 10/04/2014 1 18/09/2014 1 02/10/2014 1 04/06/2015

Mots-clés

5 Gestion des établissements de santé 3 Carrière 3 Installations classées 3 Sécurité sanitaire 2 Budgets et comptes 2 Organisation des services 1 Effectif 1 Rémunération 1 Sectes

Thèmes

2 Travail Et Emploi 3 Travail Et Emploi 3 Emploi Public 3 Vie Publique 3 Vie Locale 10 Ordre Public Et Sécurité 3 Sécurité Publique 11 Justice 11 Vie Publique 11 Vie Locale

Conclusions

10 Favorable 10 Favorable/Sauf vie privée 7 Sans objet/Communiqué 5 Incompétence/Privé 5 Incompétence/Renseignement 4 Favorable/Sauf comportement 4 Irrecevable/Diffusion publique 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

27 Affaire courante 1 Avec audition de l'administration 1 Affaire de principe 1 Délégué
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