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Risques chimiques et radiologiques

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Administrations

3 Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre 2 Conseil régional de la Réunion 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours (CROUS 45) 1 Conseil départemental du Val-de-Marne 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21) 1 Mairie d'Abbécourt (02) 1 Mairie de Boisemont 1 Mairie de Grenoble

Séances

2 03/11/2016 2 31/12/2017 2 12/07/2018 2 21/01/2021 2 04/11/2021 1 28/03/2013 1 07/07/2016 1 09/03/2017 1 06/07/2017 1 07/09/2017

Mots-clés

14 Amiante 6 Institution scolaire 5 Pollution 4 Logement 3 Permis de construire 2 Budgets et comptes 2 Installations classées 2 Marché public 1 Association

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Solidarités Et Prestations Sociales 2 Vie Publique 2 Vie Locale 26 Développement Durable Et Transports 26 Risques Naturels Et Technologiques 26 Environnement

Conclusions

15 Favorable 8 Sans objet/Communiqué 8 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Environnement 5 Favorable/Sauf sécurité 2 Défavorable/Abusive 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

28 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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