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Transports publics Délégué

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Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

4 SNCF Réseau 2 Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole 1 Communauté d'agglomération du Beauvaisis 1 Communauté d'agglomération du pays Ajaccien 1 Communauté d'agglomération du pays de l'Or 1 Conseil régional de Normandie 1 Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine 1 Grenoble-Alpes Métropole 1 Groupe Kéolis-Réseau Stan-Grand Nancy

Séances

6 30/06/2020 5 31/10/2018 5 30/04/2021 2 31/08/2019 2 31/12/2019 2 31/03/2020 1 31/12/2018 1 31/03/2019 1 28/02/2021 1 31/05/2021

Mots-clés

4 Délégation de service public 4 Marché public 1 Contrats administratifs 1 Délai 1 Gestion domaniale 1 Handicap - invalidité 1 Mise en ligne 1 Partenariat public-privé 1 Support de communication

Thèmes

2 Modalités D’Accès 2 Modalités 9 Agriculture 9 Marchés Et Contrats Publics 9 Economie 9 Industrie 15 Développement Durable Et Transports 15 Transports 15 Environnement

Conclusions

11 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Incompétence/Renseignement 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Irrecevable/Révision d'avis 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Documentation

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