Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Médicament Affaire de principe

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 36 sur 36 trouvés.

Administrations

5 Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) 5 directeur de la Haute Autorité de Santé (HAS) 3 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS de Paris) 3 Haute Autorité de Santé (HAS) 2 directeur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) 1 Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH) 1 Comité économique des produits de santé (CEPS) 1 Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CD 44) 1 GIE SESAM-Vitale 1 Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)

Séances

3 02/06/2022 2 22/02/2018 1 10/05/1990 1 23/05/1991 1 03/02/1994 1 01/12/1994 1 01/04/1999 1 03/05/2007 1 18/06/2009 1 20/05/2010

Mots-clés

3 Contrats administratifs 3 Marché public 2 Réutilisation 1 CNIL 1 Industrie 1 Santé 1 Sécurité sanitaire 1 Sécurité sociale

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Développement Durable Et Transports 12 Affaires Sanitaires Et Sociales 9 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Solidarités Et Prestations Sociales 23 Affaires Sanitaires Et Sociales 23 Santé Publique Et Questions Sanitaires 8 Dossiers Médicaux 1 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

17 Favorable 5 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Incompétence/Loi spéciale 4 Irrecevable/Diffusion publique 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Comportement

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support