Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Logement Affaire de principe

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 37 sur 37 trouvés.

Administrations

1 Antony Habitat 1 Communauté de communes de l'agglomération de Vesoul 1 Mairie de Chelles 1 Mairie de Paris 1 Mairie de Ressons-le-Long 1 Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales 1 Ministère du logement et de l'habitat durable 1 OPH de la Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Office Public de l'habitat Silène 1 Office public de l'habitat de la Creuse (CREUSALIS)

Séances

3 16/10/2014 1 28/05/1998 1 18/03/1999 1 01/04/1999 1 21/12/2000 1 11/10/2001 1 25/04/2002 1 05/01/2006 1 13/11/2008 1 26/02/2009

Mots-clés

4 Liste électorale 3 Représentation 1 Carrière 1 Concurrence prix 1 Expulsion 1 Marché public 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 5 Affaires Sanitaires Et Sociales 4 Solidarités Et Prestations Sociales 5 Agriculture 5 Economie 5 Industrie 16 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 30 Affaires Sanitaires Et Sociales 8 Solidarités Et Prestations Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

19 Favorable 11 Incompétence/Privé 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf comportement 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Secret 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support