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Chasse et pêche

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Résultats 561 à 550 sur 550 trouvés.

Administrations

8 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 8 Office français de la Biodiversité (OFB) 7 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 6 Préfecture de la Charente-Maritime 5 Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47) 5 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 5 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 5 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 4 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Séances

88 13/10/2022 44 11/02/2021 43 27/05/2021 40 04/11/2021 11 07/07/2022 10 15/04/2021 9 07/01/2021 9 16/12/2021 8 24/09/2015 8 16/07/2020

Mots-clés

45 Activités agricoles 10 Budgets et comptes 8 Association 8 fondation 7 Hydrologie 5 Réglementation 4 Subvention 4 Sécurité sanitaire 3 Forêts et parcs naturels

Thèmes

4 Agriculture 5 Justice 5 Vie Publique 8 Finances Publiques Et Fiscalité 6 Finances Locales 32 Développement Durable Et Transports 30 Espace Naturel 483 Développement Durable Et Transports 478 Espace Naturel 515 Environnement

Conclusions

163 Favorable 113 Favorable/Sauf vie privée 83 Défavorable/Inachevé 81 Sans objet/Communiqué 62 Favorable/Environnement 57 Sans objet/Inexistant 55 Favorable/Sauf inexistant 33 Favorable/Sauf article L311-6 28 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 23 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

516 Affaire courante 21 Délégué 8 Affaire de principe

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