Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Chasse et pêche

Aucun résultat

«
‹
26
27
28
›
»

Résultats 561 à 558 sur 558 trouvés.

Administrations

8 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 8 Office français de la Biodiversité (OFB) 7 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 6 Préfecture de la Charente-Maritime 5 Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47) 5 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 5 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 5 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 4 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Séances

88 13/10/2022 44 11/02/2021 43 27/05/2021 40 04/11/2021 11 07/07/2022 10 15/04/2021 9 07/01/2021 9 16/12/2021 8 24/09/2015 8 16/07/2020

Mots-clés

45 Activités agricoles 11 Budgets et comptes 8 Association 8 fondation 7 Hydrologie 5 Réglementation 5 Subvention 4 Sécurité sanitaire 3 Forêts et parcs naturels

Thèmes

5 Agriculture 5 Economie 7 Justice 9 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Finances Locales 32 Développement Durable Et Transports 30 Espace Naturel 486 Développement Durable Et Transports 481 Espace Naturel 518 Environnement

Conclusions

165 Favorable 114 Favorable/Sauf vie privée 83 Défavorable/Inachevé 81 Sans objet/Communiqué 68 Favorable/Environnement 57 Sans objet/Inexistant 55 Favorable/Sauf inexistant 35 Favorable/Sauf article L311-6 29 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 24 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

522 Affaire courante 21 Délégué 10 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support