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Résultats 5561 à 4101 sur 4101 trouvés.

Administrations

193 Direction générale des patrimoines 135 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 83 Ministère de la culture 61 Ministère des Armées 55 Ministère des armées 49 Ministère de la culture et de la communication 44 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 39 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 33 Mairie de Paris 29 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Séances

103 23/06/2022 99 19/10/2017 82 19/11/2020 82 27/05/2021 72 10/01/2019 55 10/03/2022 48 27/09/2018 42 31/12/2017 42 16/12/2021 41 06/05/2021

Mots-clés

621 Archives par dérogation 523 Institution scolaire 454 Scolarité et examens 375 Examen et concours 287 Etat civil 275 Archives 257 Etablissement supérieur 173 Patrimoine 158 Inspection 133 Fédérations sportives

Thèmes

1142 Loisirs 400 Archives 240 Enseignement Scolaire 2961 Loisirs 814 Archives 807 Enseignement Scolaire 795 Enseignement Supérieur 215 Culture 4101 Enseignement

Conclusions

1387 Favorable 495 Favorable/Sauf vie privée 479 Sans objet/Communiqué 341 Défavorable/Vie privée 293 Sans objet/Inexistant 290 Favorable/Sauf article L311-6 232 Favorable/Sauf préparatoire 222 Favorable/Sauf inexistant 180 Favorable/Sauf comportement 179 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

3586 Affaire courante 304 Affaire de principe 116 Délégué 19 Avec audition de l'administration

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