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Résultats 5321 à 4052 sur 4052 trouvés.

Administrations

193 Direction générale des patrimoines 128 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 83 Ministère de la culture 61 Ministère des Armées 55 Ministère des armées 49 Ministère de la culture et de la communication 44 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 38 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 33 Mairie de Paris 29 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Séances

103 23/06/2022 99 19/10/2017 82 19/11/2020 82 27/05/2021 72 10/01/2019 55 10/03/2022 48 27/09/2018 42 31/12/2017 42 16/12/2021 41 06/05/2021

Mots-clés

612 Archives par dérogation 517 Institution scolaire 450 Scolarité et examens 371 Examen et concours 280 Etat civil 274 Archives 249 Etablissement supérieur 173 Patrimoine 158 Inspection 130 Fédérations sportives

Thèmes

1142 Loisirs 400 Archives 240 Enseignement Scolaire 2912 Loisirs 797 Archives 795 Enseignement Scolaire 784 Enseignement Supérieur 212 Culture 4052 Enseignement

Conclusions

1370 Favorable 483 Favorable/Sauf vie privée 477 Sans objet/Communiqué 339 Défavorable/Vie privée 292 Sans objet/Inexistant 286 Favorable/Sauf article L311-6 230 Favorable/Sauf préparatoire 219 Favorable/Sauf inexistant 177 Favorable/Sauf comportement 173 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

3539 Affaire courante 303 Affaire de principe 116 Délégué 18 Avec audition de l'administration

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