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Culture Loisirs Loisirs / Enseignement Scolaire Affaire courante

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Résultats 501 à 494 sur 494 trouvés.

Administrations

19 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 17 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 13 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 9 Ministère de l'éducation nationale 8 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 8 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 7 Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports 6 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 5 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 5 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)

Séances

69 27/05/2021 31 06/05/2021 15 18/04/2019 15 02/04/2020 10 10/12/2020 10 15/04/2021 10 22/07/2021 9 06/06/2019 9 04/06/2020 8 17/06/2021

Mots-clés

260 Institution scolaire 174 Scolarité et examens 105 Inspection 20 Examen et concours 14 Accident 13 Dossier personnel 8 Protection de l’enfance 7 Discipline 6 Budgets et comptes 6 Etablissements art. 11

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 494 Enseignement 494 Loisirs 494 Enseignement Scolaire

Conclusions

148 Favorable 133 Favorable/Sauf article L311-6 113 Favorable/Sauf préparatoire 78 Favorable/Sauf vie privée 61 Sans objet/Communiqué 35 Favorable/Sauf comportement 30 Sans objet/Inexistant 26 Défavorable/Vie privée 26 Favorable/Sauf appréciation 25 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

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