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Séance
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Chasse et pêche Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

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Résultats 481 à 478 sur 478 trouvés.

Administrations

8 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 8 Office français de la Biodiversité (OFB) 5 Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47) 5 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 5 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 5 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 5 Ministère de la Transition écologique et solidaire 5 Préfecture de la Charente-Maritime 4 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 4 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Séances

84 13/10/2022 44 11/02/2021 43 27/05/2021 40 04/11/2021 10 15/04/2021 10 07/07/2022 8 24/09/2015 8 16/07/2020 8 07/01/2021 8 10/03/2022

Mots-clés

42 Activités agricoles 5 Hydrologie 3 Association 3 Forêts et parcs naturels 3 Réglementation 3 fondation 2 Contrôle 2 Sécurité sanitaire 1 Budgets et comptes

Thèmes

478 Développement Durable Et Transports 478 Environnement

Conclusions

132 Favorable 98 Favorable/Sauf vie privée 82 Défavorable/Inachevé 68 Sans objet/Communiqué 58 Favorable/Environnement 52 Favorable/Sauf inexistant 49 Sans objet/Inexistant 28 Favorable/Sauf article L311-6 25 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 21 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

451 Affaire courante 19 Délégué 4 Affaire de principe

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