Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Marché public Délégué

Aucun résultat

«
‹
21
22
23
›
»

Résultats 461 à 449 sur 449 trouvés.

Administrations

6 Mairie de Paris 5 Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française 5 Métropole Aix-Marseille Provence 4 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 3 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 3 Conseil régional de la Réunion 3 Ministère des Armées 3 Métropole de Lyon 3 Province des Iles Loyauté 3 SNCF Mobilités

Séances

71 31/08/2019 57 31/03/2020 51 30/06/2020 50 31/12/2019 48 31/12/2020 41 30/09/2020 41 28/02/2021 29 30/04/2021 21 31/10/2018 16 31/05/2021

Mots-clés

16 Budgets et comptes 5 Contrats administratifs 5 Permis de construire 4 Transports publics 3 Délégation de service public 3 Eau 3 Support de communication 2 Carrière 2 Déchets

Thèmes

3 Modalités D’Accès 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Finances Locales 13 Vie Publique 13 Vie Locale 417 Agriculture 417 Marchés Et Contrats Publics 417 Economie 417 Industrie

Conclusions

186 Favorable/Sauf secret des affaires 131 Sans objet/Communiqué 85 Favorable 58 Favorable/Sauf commercial industriel 56 Défavorable/Secret des affaires 53 Sans objet/Inexistant 24 Défavorable/Commercial industriel 21 Incompétence/Renseignement 19 Favorable/Sauf article L311-6 11 Irrecevable/Refus non établi

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support