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Résultats 441 à 419 sur 419 trouvés.

Administrations

8 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 7 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 5 Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 4 Mairie de L'Haÿ-les-Roses 4 Mairie de Montpellier 4 Mairie de Roissy-en-Brie 4 Préfecture du Val-de-Marne 3 Eurométropole de Strasbourg 3 Mairie de Sérignan 3 Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Séances

8 16/12/2021 7 10/09/2015 7 10/03/2022 6 06/05/2021 6 01/06/2023 5 21/05/2015 5 18/06/2015 5 09/06/2016 4 25/04/2013 4 12/09/2013

Mots-clés

28 Gestion domaniale 28 Permis de construire 21 Enquête publique 14 POS-PLU 12 Marché public 10 Expropriation - préemption 9 Contrats administratifs 8 Pollution 7 Budgets et comptes

Thèmes

22 Développement Durable Et Transports 26 Economie 26 Industrie 28 Développement Durable Et Transports 50 Environnement 175 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 162 Aménagement Du Territoire 196 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 183 Aménagement Du Territoire 22 Urbanisme

Conclusions

209 Favorable 81 Sans objet/Communiqué 51 Favorable/Sauf préparatoire 39 Sans objet/Inexistant 34 Défavorable/Préparatoire 31 Favorable/Sauf secret des affaires 25 Favorable/Environnement 24 Favorable/Sauf commercial industriel 17 Favorable/Sauf vie privée 14 Défavorable/Inachevé

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