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Loisirs/Archives

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Résultats 401 à 400 sur 400 trouvés.

Administrations

36 Direction générale des patrimoines 20 Ministère de l'intérieur 19 Ministère de la culture et de la communication 18 Ministère de la défense 11 ministre de la défense 11 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 9 ministre de la culture (direction des archives de France) 7 Ministère des affaires étrangères et du développement international 6 Ministère de la justice 4 ministre de la culture (direction des archives de France)/président de la République

Séances

7 18/09/2014 7 03/03/2016 6 27/11/2014 6 23/04/2015 6 18/06/2015 5 05/04/2007 5 22/11/2012 5 24/01/2013 5 12/09/2013 5 13/03/2014

Mots-clés

227 Archives par dérogation 91 Archives 69 État civil 22 Etat civil 18 Armée 10 Anciens combattants 9 Judiciaire 8 Nationalité 6 Réglementation 5 Cadastre

Thèmes

19 Affaires Sanitaires Et Sociales 14 Solidarités Et Prestations Sociales 66 Justice 66 Ordre Public Et Sécurité 25 Défense Et Diplomatie 15 Juridiction 400 Culture 400 Enseignement 400 Loisirs

Conclusions

192 Favorable 99 Défavorable/Vie privée 27 Favorable/Sauf vie privée 16 Sans objet/Communiqué 15 Défavorable/Secret 13 Défavorable 12 Sans objet/Inexistant 10 Incompétence/Loi spéciale 9 Défavorable/Sécurité publique 8 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

259 Affaire courante 135 Affaire de principe 6 Avec audition de l'administration

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