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Résultats 3981 à 2912 sur 2912 trouvés.

Administrations

156 Direction générale des patrimoines 128 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 80 Ministère de la culture 61 Ministère des Armées 54 Ministère des armées 39 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 38 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 31 Mairie de Paris 26 Ministère des armées et des anciens combattants 24 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Séances

103 23/06/2022 99 19/10/2017 82 19/11/2020 82 27/05/2021 72 10/01/2019 51 10/03/2022 48 27/09/2018 42 16/12/2021 41 31/12/2017 41 06/05/2021

Mots-clés

429 Institution scolaire 383 Archives par dérogation 353 Scolarité et examens 256 Etat civil 244 Etablissement supérieur 237 Examen et concours 181 Archives 145 Inspection 110 Centre de loisirs 104 Algorithme

Thèmes

2912 Culture 2912 Enseignement 2912 Loisirs 797 Archives 795 Enseignement Scolaire 784 Enseignement Supérieur 212 Culture 161 Sport 117 Jeux 47 Enseignement Professionnel

Conclusions

873 Favorable 361 Sans objet/Communiqué 353 Favorable/Sauf vie privée 285 Favorable/Sauf article L311-6 218 Favorable/Sauf inexistant 213 Favorable/Sauf préparatoire 201 Sans objet/Inexistant 198 Défavorable/Vie privée 135 Favorable/Sauf comportement 125 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

2636 Affaire courante 115 Délégué 77 Affaire de principe 9 Avec audition de l'administration

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