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Chasse et pêche Délégué

  • Avis 20211814
    Mairie de Charroux (86)
    Copie de l'arrêté municipal produit permettant la régulation de 500 pigeons de ville sur le...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
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Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 2 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 2 Office français de la Biodiversité (OFB) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05) 1 Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09) 1 Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26) 1 Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08) 1 Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 1 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Séances

5 31/12/2020 4 31/12/2018 2 31/10/2018 2 31/12/2019 2 30/06/2020 2 28/02/2021 2 30/04/2021 1 31/03/2020 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Forêts et parcs naturels 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

21 Développement Durable Et Transports 19 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Transports 21 Environnement

Conclusions

13 Sans objet/Communiqué 4 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Renseignement
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