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Résultats 3601 à 3586 sur 3586 trouvés.

Administrations

173 Direction générale des patrimoines 133 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 74 Ministère de la culture 56 Ministère des Armées 54 Ministère des armées 44 Ministère de la culture et de la communication 39 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 34 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 27 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 25 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Séances

99 19/10/2017 99 23/06/2022 82 19/11/2020 82 27/05/2021 71 10/01/2019 54 10/03/2022 48 27/09/2018 40 16/12/2021 39 06/05/2021 36 18/04/2019

Mots-clés

501 Archives par dérogation 495 Institution scolaire 413 Scolarité et examens 319 Examen et concours 259 Etat civil 240 Etablissement supérieur 226 Archives 155 Inspection 148 Patrimoine 122 Fédérations sportives

Thèmes

904 Loisirs 259 Archives 217 Enseignement Scolaire 2683 Loisirs 750 Archives 746 Enseignement Scolaire 708 Enseignement Supérieur 178 Culture 3586 Enseignement

Conclusions

1221 Favorable 453 Favorable/Sauf vie privée 378 Sans objet/Communiqué 297 Défavorable/Vie privée 282 Favorable/Sauf article L311-6 240 Sans objet/Inexistant 226 Favorable/Sauf préparatoire 218 Favorable/Sauf inexistant 172 Favorable/Sauf appréciation 172 Favorable/Sauf comportement

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