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Résultats 3541 à 2961 sur 2961 trouvés.

Administrations

156 Direction générale des patrimoines 135 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 80 Ministère de la culture 61 Ministère des Armées 54 Ministère des armées 39 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 39 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 31 Mairie de Paris 28 Ministère des armées et des anciens combattants 24 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Séances

103 23/06/2022 99 19/10/2017 82 19/11/2020 82 27/05/2021 72 10/01/2019 51 10/03/2022 48 27/09/2018 42 16/12/2021 41 31/12/2017 41 06/05/2021

Mots-clés

435 Institution scolaire 392 Archives par dérogation 357 Scolarité et examens 263 Etat civil 252 Etablissement supérieur 241 Examen et concours 182 Archives 145 Inspection 110 Centre de loisirs 104 Algorithme

Thèmes

2961 Culture 2961 Enseignement 2961 Loisirs 814 Archives 807 Enseignement Scolaire 795 Enseignement Supérieur 215 Culture 165 Sport 117 Jeux 49 Enseignement Professionnel

Conclusions

890 Favorable 365 Favorable/Sauf vie privée 363 Sans objet/Communiqué 289 Favorable/Sauf article L311-6 221 Favorable/Sauf inexistant 215 Favorable/Sauf préparatoire 202 Sans objet/Inexistant 200 Défavorable/Vie privée 138 Favorable/Sauf comportement 128 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

2683 Affaire courante 115 Délégué 78 Affaire de principe 10 Avec audition de l'administration

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