Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Armée

Aucun résultat

«
‹
14
15
16
›
»

Résultats 321 à 304 sur 304 trouvés.

Administrations

89 Ministère des armées 74 Ministère des Armées 45 Ministère de la défense 17 Ministère des armées et des anciens combattants 9 ministre de la défense 8 Ministère de l'Intérieur 5 Ministère de l'intérieur 5 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 4 ministre de la défense (service historique de l'armée de terre) 3 Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Séances

8 31/12/2019 8 30/06/2020 7 31/03/2022 7 03/11/2022 6 31/12/2020 5 31/12/2017 5 20/02/2020 5 28/02/2021 5 27/05/2021 5 13/01/2022

Mots-clés

47 Carrière 40 Dossier personnel 27 Archives par dérogation 26 Dossier médical personnel 24 Archives 21 Santé 20 Politique et mesures de sécurité 19 Conditions de travail 13 Discipline

Thèmes

45 Ordre Public Et Sécurité 45 Défense Et Diplomatie 51 Travail Et Emploi 51 Emploi Public 53 Culture 53 Enseignement 56 Ordre Public Et Sécurité 101 Justice 109 Travail Et Emploi 109 Emploi Public

Conclusions

96 Favorable 62 Sans objet/Communiqué 30 Sans objet/Inexistant 27 Défavorable/Défense 18 Défavorable/Vie privée 18 Favorable/Sauf comportement 17 Favorable/Sauf vie privée 14 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 14 Favorable/Sauf préparatoire 12 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

232 Affaire courante 40 Délégué 26 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support