Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Environnement

Aucun résultat

«
‹
14
15
›
»

Résultats 321 à 285 sur 285 trouvés.

Administrations

9 Préfecture de La Réunion 4 Ministère de l'Intérieur 4 Ministère de l'intérieur 4 Préfecture de la Charente-Maritime 3 Conseil régional de Normandie 3 Conseil régional de la Réunion 3 Ministère de la Transition écologique 3 Préfecture de l'Isère 3 Préfecture des Bouches-du-Rhône 2 Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)

Séances

7 22/10/2015 6 21/01/2021 5 07/02/2013 5 28/11/2019 5 25/06/2020 5 04/03/2021 5 17/06/2021 5 22/09/2022 4 27/11/2014 4 17/12/2015

Mots-clés

63 Installations classées 31 Eau 28 Risques naturels 25 Pollution 24 Chasse et pêche 23 Transports publics 22 Risques chimiques et radiologiques 19 Energies renouvelables 16 Hydrologie 12 Déchets

Thèmes

91 Développement Durable Et Transports 31 Risques Naturels Et Technologiques 21 Espace Naturel 18 Transports 194 Développement Durable Et Transports 90 Risques Naturels Et Technologiques 57 Espace Naturel 26 Assainissement 21 Transports

Conclusions

135 Favorable 67 Sans objet/Communiqué 42 Favorable/Environnement 41 Sans objet/Inexistant 14 Favorable/Sauf commercial industriel 14 Favorable/Sauf préparatoire 13 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 12 Favorable/Sauf article L311-6 12 Irrecevable/Diffusion publique 11 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

261 Affaire courante 10 Affaire de principe 8 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support