Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Enseignement

Aucun résultat

«
‹
14
›
»

Résultats 321 à 279 sur 279 trouvés.

Administrations

10 Direction générale des patrimoines 10 Ministère de la culture 9 Université de la Réunion 8 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 6 Université Panthéon-Assas Paris II 5 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 5 Ecole polytechnique 4 Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974) 4 Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974) 4 Université de Lyon

Séances

65 19/11/2020 6 16/07/2020 5 10/09/2020 5 29/10/2020 5 23/06/2022 5 03/11/2022 5 09/03/2023 4 12/09/2013 4 18/04/2019 4 28/11/2019

Mots-clés

78 Etablissement supérieur 63 Diffusion publique 63 Mise en ligne 62 Evaluation 29 Institution scolaire 28 Scolarité et examens 24 Fédérations sportives 21 Archives par dérogation 13 Patrimoine 11 Examen et concours

Thèmes

63 Loisirs 18 Enseignement Scolaire 216 Loisirs 110 Enseignement Supérieur 42 Enseignement Scolaire 28 Culture 17 Archives 16 Sport 279 Culture

Conclusions

79 Favorable 50 Défavorable/Déliberation 48 Favorable/Sauf diffusion publique 46 Favorable/Sauf inexistant 46 Sans objet/Communiqué 45 Sans objet/Inexistant 42 Favorable/Sauf délibération 39 Favorable/Sauf vie privée 21 Favorable/Sauf article L311-6 19 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

255 Affaire courante 16 Affaire de principe 4 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support