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Développement Durable Et Transports

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Résultats 3361 à 3339 sur 3339 trouvés.

Administrations

89 Préfecture des Landes 87 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 32 Ministère de la Transition écologique 32 Ministère de la Transition écologique et solidaire 28 Préfecture de la Charente-Maritime 22 Communauté d'agglomération de Quimperlé 22 Office national des forêts (ONF) 21 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 19 Préfecture des Bouches-du-Rhône 19 Préfecture du Finistère

Séances

124 02/06/2022 108 13/10/2022 80 12/05/2022 75 31/12/2017 75 11/02/2021 71 27/05/2021 68 28/06/2018 64 16/07/2020 64 04/11/2021 39 25/06/2020

Mots-clés

704 Installations classées 542 Pollution 539 Risques chimiques et radiologiques 489 Eau 483 Chasse et pêche 237 Risques naturels 206 Hydrologie 154 Transports publics 144 Déchets 121 Energies renouvelables

Thèmes

3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Aménagement Du Territoire 3339 Développement Durable Et Transports 1468 Risques Naturels Et Technologiques 1030 Espace Naturel 561 Assainissement 280 Transports 3339 Environnement

Conclusions

1176 Favorable 755 Favorable/Environnement 564 Sans objet/Communiqué 336 Sans objet/Inexistant 236 Favorable/Sauf vie privée 142 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 119 Défavorable/Inachevé 114 Favorable/Sauf inexistant 112 Favorable/Sauf commercial industriel 109 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

2959 Affaire courante 219 Délégué 56 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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