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Développement Durable Et Transports / Transports

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Résultats 281 à 280 sur 280 trouvés.

Administrations

19 SNCF 18 SNCF Réseau 17 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 13 Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF) 8 RATP 8 Voies navigables de France (VNF) 7 Conseil régional de Normandie 5 Ministère de la Transition écologique 5 SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités) 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire

Séances

7 28/11/2019 6 31/12/2017 6 04/03/2021 6 27/05/2021 5 10/09/2015 5 10/09/2020 5 10/12/2020 5 21/01/2021 5 25/11/2021 5 16/12/2021

Mots-clés

151 Transports publics 56 Transport maritime et fluvial 47 Transport aérien 14 Pollution 13 Gestion domaniale 9 Délégation de service public 8 Contrats administratifs 8 Infrastructures routières 7 Budgets et comptes 5 Handicap - invalidité

Thèmes

280 Développement Durable Et Transports 280 Environnement

Conclusions

89 Favorable 49 Sans objet/Communiqué 24 Sans objet/Inexistant 20 Favorable/Sauf secret des affaires 18 Favorable/Sauf article L311-6 18 Favorable/Sauf préparatoire 17 Favorable/Sauf commercial industriel 15 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 14 Favorable/Environnement 14 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

239 Affaire courante 24 Délégué 9 Affaire de principe

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