Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Déchets

Aucun résultat

«
‹
11
12
13
›
»

Résultats 261 à 252 sur 252 trouvés.

Administrations

4 Ministère de la Transition écologique 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 3 Agence de la transition écologique (ADEME) 3 Communauté de communes Vendée-Grand-Littoral 3 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 3 Préfecture de l'Hérault 3 Préfecture du Var 2 Communauté d'agglomération du Grand Annecy 2 Communauté d'agglomération du Pays de Gex 2 Communauté de communes Causses-Aigoual-Cévennes

Séances

7 31/12/2017 7 15/12/2022 6 24/09/2015 6 25/06/2020 6 12/01/2023 5 26/01/2023 4 31/03/2020 4 10/09/2020 4 19/11/2020 4 31/12/2020

Mots-clés

51 Installations classées 31 Pollution 21 Marché public 20 Budgets et comptes 18 Taxes d’assainissement 17 Risques chimiques et radiologiques 7 Délégation de service public 7 Permis de construire 5 Contrats administratifs

Thèmes

16 Finances Publiques Et Fiscalité 18 Vie Publique 24 Economie 24 Industrie 26 Développement Durable Et Transports 20 Assainissement 144 Développement Durable Et Transports 71 Assainissement 69 Risques Naturels Et Technologiques 170 Environnement

Conclusions

104 Favorable 50 Favorable/Environnement 50 Sans objet/Communiqué 37 Sans objet/Inexistant 17 Favorable/Sauf commercial industriel 16 Favorable/Sauf secret des affaires 14 Favorable/Sauf vie privée 13 Favorable/Sauf inexistant 9 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 9 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

217 Affaire courante 22 Délégué 5 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support