Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Organisation des services Travail Et Emploi

Aucun résultat

«
‹
10
11
12
›
»

Résultats 241 à 236 sur 236 trouvés.

Administrations

7 Ministère de la Justice 6 La Poste 6 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) 3 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 3 Mairie d'Hénin-Beaumont 3 Mairie de Paris 3 Ministère de l'Intérieur 3 Ministère de l'intérieur 2 Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU) 2 Conseil départemental de la Guadeloupe

Séances

14 31/12/2017 9 24/11/2022 7 08/09/2016 6 15/09/2018 5 10/09/2015 5 14/10/2021 4 14/12/2017 4 28/06/2018 4 07/01/2021 4 13/01/2022

Mots-clés

102 Territoriale 37 Carrière 33 Effectif 21 Hospitalière 13 Conditions de travail 12 Santé 10 Dossier personnel 9 Représentation 9 Rémunération

Conclusions

71 Favorable 45 Sans objet/Communiqué 43 Favorable/Sauf vie privée 39 Favorable/Sauf article L311-6 35 Favorable/Sauf appréciation 32 Favorable/Sauf préparatoire 31 Favorable/Sauf comportement 25 Sans objet/Inexistant 11 Défavorable/Comportement 11 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

198 Affaire courante 14 Délégué 3 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support