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Energies renouvelables Affaire courante

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Résultats 241 à 207 sur 207 trouvés.

Administrations

7 Préfecture de la Vienne 5 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 5 Préfecture de la Vendée 4 Ministère de la Transition écologique 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Préfecture de la Manche 4 Préfecture des Hautes-Alpes 3 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69) 3 Mairie de Saint-Lattier 3 Préfecture de l'Allier

Séances

9 26/09/2019 8 27/05/2021 6 09/07/2015 6 26/05/2016 6 11/02/2021 6 17/02/2022 5 21/01/2021 5 10/03/2022 4 10/09/2015 4 21/01/2016

Mots-clés

127 Installations classées 15 Permis de construire 7 Contrats administratifs 7 Energies fossiles 7 Pollution 5 Marché public 3 Enquête publique 3 Hydrologie 3 Réutilisation

Thèmes

8 Agriculture 23 Développement Durable Et Transports 15 Risques Naturels Et Technologiques 53 Agriculture 47 Régulation Économique 61 Economie 61 Industrie 108 Développement Durable Et Transports 100 Risques Naturels Et Technologiques 131 Environnement

Conclusions

78 Favorable 56 Favorable/Environnement 23 Sans objet/Communiqué 16 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 15 Sans objet/Inexistant 14 Favorable/Sauf commercial industriel 13 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Favorable/Sauf vie privée 7 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 7 Irrecevable/Diffusion publique

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