Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Syndicats et représentation Travail Et Emploi

Aucun résultat

«
‹
9
10
›
»

Résultats 221 à 194 sur 194 trouvés.

Administrations

6 Ministère de la Justice 5 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 4 Ministère du travail 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67) 3 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 2 Centre communal d'action sociale de Clermont-Ferrand 2 Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles 2 Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)

Séances

22 15/12/2016 19 31/12/2020 9 19/11/2020 8 07/01/2021 6 25/03/2021 5 24/09/2015 5 25/10/2018 5 04/03/2021 4 25/06/2020 4 30/04/2021

Mots-clés

58 Carrière 35 Territoriale 16 Effectif 15 Institution scolaire 14 Hospitalière 12 Conditions de travail 10 Retraite 9 Représentation 7 Rémunération

Conclusions

78 Favorable 36 Favorable/Sauf article L311-6 31 Favorable/Sauf vie privée 28 Sans objet/Communiqué 16 Défavorable/Vie privée 14 Favorable/Sauf appréciation 14 Sans objet/Inexistant 10 Favorable/Sauf comportement 9 Défavorable/Inachevé 6 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

154 Affaire courante 32 Délégué 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support