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Eau Développement Durable Et Transports/Assainissement

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Résultats 201 à 192 sur 192 trouvés.

Administrations

4 Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN) 3 Mairie de Dinéault 2 Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique) 2 Communauté d'agglomération du Sud Pays basque 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70) 2 Mairie d'Avranches 2 Mairie de Barnas 2 Mairie de Dourbies 2 Mairie de Lemuy 2 Mairie de Plouigneau

Séances

8 05/02/2015 7 25/07/2013 6 10/01/2013 5 25/04/2013 5 21/11/2013 5 16/01/2014 5 11/12/2014 5 23/04/2015 5 09/07/2015 5 17/03/2016

Mots-clés

8 Pollution 4 Budgets et comptes 3 Délégation de service public 3 Enquête publique 3 Infrastructures routières 3 Installations classées 3 Marché public 2 Equipements collectifs 2 Gestion domaniale

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 192 Développement Durable Et Transports 192 Environnement

Conclusions

113 Favorable 28 Sans objet/Communiqué 20 Sans objet/Inexistant 12 Favorable/Sauf commercial industriel 12 Favorable/Sauf vie privée 6 Défavorable/Inachevé 6 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 6 Irrecevable/Refus non établi 5 Favorable/Sauf sécurité 4 Irrecevable/Imprécise

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