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Activités sportives

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Résultats 181 à 156 sur 156 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Paris 3 Communauté d'agglomération de Montpellier 3 Préfecture de l'Allier 3 Préfecture de l'Isère 3 ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative 2 Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07) 2 Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM) 2 Mairie d'Aubusson 2 Mairie de Béziers 2 Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Séances

6 31/03/2020 4 20/06/2013 4 27/05/2021 3 08/11/2007 3 23/06/2016 3 16/07/2020 3 22/07/2021 2 18/06/2015 2 07/07/2016 2 21/09/2017

Mots-clés

12 Equipements collectifs 11 Subvention 10 Pollution 4 Agrément 4 Budgets et comptes 4 Contrats administratifs 4 Forêts et parcs naturels 4 Fédérations sportives 4 Marché public

Thèmes

15 Economie 15 Environnement 15 Industrie 51 Loisirs 51 Sport 26 Jeux 51 Loisirs 49 Sport 102 Culture 102 Enseignement

Conclusions

65 Favorable 19 Sans objet/Communiqué 13 Favorable/Sauf vie privée 11 Incompétence/Privé 9 Favorable/Sauf article L311-6 9 Favorable/Sauf préparatoire 9 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf inexistant 7 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

130 Affaire courante 12 Délégué 10 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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